Même si un informaticien avec la tête bien faite peut s’en sortir, il ne doit pas rester seul pour analyser les contrats de licence et de support. Pourquoi ?

Parce que les implications qu’ils peuvent avoir dépassent largement son cadre de compétence. Par exemple, l’éditeur fait souvent référence au droit applicable dans le pays du client, ce qui implique de faire appel à un juriste pour dérouler la pelote jusqu’au bout.

En réalité, le client ne signe pas un contrat de licence clairement identifié mais accepte un certain nombre de conditions éparpillées dans divers documents qui :

• Ne couvrent pas tous le même périmètre ;
• Dépendent les uns des autres avec un ordre hiérarchique précis ;
• Peuvent renvoyer à des textes de lois.

De plus, il n’est pas certain que, pour chaque achat de licences, le client prenne les mêmes engagements face à l’éditeur, même s'il s'agit du même produit. D’une acquisition à l’autre, les conditions peuvent en effet devenir plus ou moins avantageuses sur certains aspects. Du coup, l’engagement contractuel du client est directement rattaché à un pool de droits d’usage généralement réparti sur divers environnements techniques. Oui, mais quelles installations sont liées à quel contrat de licence ? Tout est-il couvert par un contrat de support approprié ? Bon courage pour retrouver vos petits si vous n’avez pas une gestion des actifs et des configurations en béton armé !

Pour en savoir plus, lisez l'article Complexité des contrats de licence éditeur.